LEROY BERNARD AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE C. BAROY EN FORMATION
Numéro de dépôt :
3343979
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/03/2015
Présentation de la marque C BY C. BAROY
Déposée le 1 mars 2005 par LEROY BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « C BY C. BAROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est LEROY BERNARD AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE C. BAROY EN FORMATION domicilié(e) 15, RUE DE NOYELLES,62490 VITRY EN ARTOIS - 62490 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEROY BERNARD domicilié(e) 15, RUE DE NOYELLES,62490 VITRY EN ARTOIS - 62490 - France.
La marque C BY C. BAROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C BY C. BAROY est expirée depuis le 1 mars 2015.
LEROY BERNARD AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE C. BAROY EN FORMATION - 15, RUE DE NOYELLES,62490 VITRY EN ARTOIS - 62490 - France
LEROY BERNARD - 15, RUE DE NOYELLES,62490 VITRY EN ARTOIS - 62490 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Café, thé, cacao, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles, miel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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